Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site d'Élégance Hôtelière. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de notre site web ainsi que l'ensemble de nos services. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Nous vous invitons à les lire attentivement.

Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services. Élégance Hôtelière se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, et vous êtes invité à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

2. Définitions

Dans les présentes conditions générales d'utilisation, les termes suivants auront la signification décrite ci-après :

• "Nous", "Notre", "Nos" : désigne Élégance Hôtelière, une société enregistrée en France.
• "Vous", "Votre", "Vos" : désigne l'utilisateur du site web ou des services d'Élégance Hôtelière.
• "Site" : désigne le site web accessible à l'adresse www.elegance-hoteliere.com.
• "Services" : désigne l'ensemble des prestations proposées par Élégance Hôtelière, incluant mais non limité à la réservation d'hôtels, l'organisation d'événements et autres services connexes.
• "Contenu" : désigne l'ensemble des éléments (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le Site.

3. Utilisation du Site

L'utilisation du Site est soumise aux conditions suivantes :

• Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois et réglementations en vigueur.
• Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le Site ou interférer avec l'utilisation et la jouissance du Site par toute autre partie.
• Vous êtes responsable de la confidentialité des informations d'identification que vous utilisez pour accéder au Site.
• Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site en cas de violation de ces conditions d'utilisation.

Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible en permanence, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu ou sans erreur. Nous nous réservons le droit de suspendre temporairement l'accès au Site pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

4. Réservations et Paiements

Les réservations effectuées via notre Site sont soumises aux conditions suivantes :

• Toute réservation est considérée comme définitive uniquement après confirmation de notre part et réception du paiement requis.
• Les tarifs affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (sauf indication contraire).
• Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer en fonction des services additionnels demandés ou des politiques locales.
• Les conditions d'annulation et de remboursement varient selon le type de réservation et sont précisées lors du processus de réservation.

Nous utilisons des systèmes de paiement sécurisés pour protéger vos informations financières. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables de toute interception frauduleuse de données qui pourrait survenir malgré nos mesures de sécurité.

5. Propriété Intellectuelle

Le Site et tout son contenu (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d'Élégance Hôtelière ou de ses partenaires.

Vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer le contenu du Site uniquement pour votre usage personnel et non commercial, sous réserve de respecter l'intégralité des mentions de droits d'auteur et autres mentions de propriété. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution du contenu du Site à des fins commerciales est strictement interdite sans notre autorisation écrite préalable.

6. Politique de Confidentialité

Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Notre politique de confidentialité, accessible via le lien suivant : Politique de Confidentialité, détaille les modalités de collecte, d'utilisation et de protection de vos données personnelles.

En utilisant notre Site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données conformément à notre politique de confidentialité.

7. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Élégance Hôtelière décline toute responsabilité pour :

• Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.
• Les erreurs ou omissions dans le contenu du Site.
• L'indisponibilité temporaire du Site due à des problèmes techniques ou des opérations de maintenance.
• Les virus ou autres logiciels malveillants qui pourraient être transmis via le Site ou par l'intermédiaire de son serveur.

Notre responsabilité ne pourra être engagée que dans les limites prévues par la loi applicable et sera limitée aux dommages directs et prévisibles résultant d'une faute prouvée de notre part.

8. Liens vers des Sites Tiers

Notre Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et ne signifient pas que nous approuvons ces sites ou leur contenu. Nous n'avons aucun contrôle sur ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leurs conditions d'utilisation.

Nous vous encourageons à consulter les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité de ces sites avant de les utiliser ou de fournir des informations personnelles.

9. Force Majeure

Élégance Hôtelière ne sera pas responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations résultant de circonstances indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les épidémies, les pandémies, les grèves, les émeutes, les guerres, les actes terroristes, les pannes de courant, les pannes de télécommunications ou toute autre circonstance imprévisible et irrésistible.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale contraire.

11. Dispositions Diverses

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions sont déclarées nulles ou inapplicables en vertu d'une loi ou d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.

Le fait pour Élégance Hôtelière de ne pas exercer ou de tarder à exercer un droit ou un recours prévu par les présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou recours.

Les présentes conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Élégance Hôtelière concernant l'utilisation du Site et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, relatifs à l'objet des présentes.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions générales d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

Dernière mise à jour : 15 juin 2023